Politique d’Utilisation

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1. Introduction

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2. Accès au Site

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3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le site https://jpgruhiersoc.com uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui, ni ne restreint ou n’empêche l’utilisation et la jouissance du site par toute autre personne.

4. Comptes Utilisateurs

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5. Commandes et Paiements

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6. Propriété Intellectuelle

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7. Contenu Généré par les Utilisateurs

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8. Liens Vers des Sites Tiers

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9. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, JP GRUHIER SOC décline toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accidentel, ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser notre site ou les services fournis sur celui-ci.

10. Modification des Conditions d’Utilisation

JP GRUHIER SOC se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

11. Loi Applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à :
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Adresse postale : 4 LES TERRES DE SOULANGY 89700 TONNERRE

Numéro de téléphone : +33 7 80 95 40 89